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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC-SPERHI
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ACS Expert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS Expert
AC-SPERHI, SAS

Numéro de dépôt :
4305485
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2026
ACS Expert de AC-SPERHI

Présentation de la marque ACS Expert

Déposée le 7 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC-SPERHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACS Expert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AC-SPERHI domicilié(e) ZAC DE TESAN, 10 IMPASSE DES CARIGNANS - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 198 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLATON FREDERIC domicilié(e) ZAC DE TESAN, 10 IMPASSE DES CARIGNANS - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

La marque ACS Expert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS Expert arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

AC-SPERHI a également déposé les autres marques suivantes : AYRSPIRE , CYROCCO , MYSTRALE , BIOCONTACT


AC-SPERHI, SAS - ZAC DE TESAN, 10 IMPASSE DES CARIGNANS - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France - SIREN 428198337


M. PLATON FREDERIC - ZAC DE TESAN, 10 IMPASSE DES CARIGNANS - 30126 - SAINT LAURENT DES ARBRES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 23 janvier 2017 - Retrait partiel n°693026 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; batteries électriques ; appareils pour la diagnostic non à usage médical ; tous ces produits n'étant pas destinés et ne relevant pas du domaine des véhicules ; en ce compris du lavage et de l'entretien de véhicules.